Créer son blog : droits et devoirs

L’usage des blogs se développe à une vitesse vertigineuse. Inconnus il y a dix ans, ils sont déjà plus de 4 millions en France. Et il s’en crée un toutes les dix secondes !

Qu’est-ce qu’un blog ?

Contraction de web et log, le blog est un mini-site internet personnel. Facile à créer, il offre à tous ceux qui le souhaitent la possibilité illimitée de s’exprimer sur tous les sujets, et de recevoir les réactions et commentaires des lecteurs, lisibles par tout visiteur. Proches des forums de discussion des grands sites internet, mais faciles à réaliser et accessibles à tous par la magie de la toile, les blogs offrent un espace de liberté d’expression qui attire avant tout les jeunes, avides d’interactivité.

La création d’un blog se fait très simplement par le recours à une plate-forme d’hébergement, souvent à titre gratuit. Ces plates-formes proposent un règlement ou un contrat précisant les conditions d’utilisation du service. Les hébergeurs peuvent imposer des règles de modération et de filtrage des propos émis, comme des propos reçus.

L’expression sous toutes ses formes

Toutes les formes d’expression sont ensuite possibles, car en plus des textes, ce sont aussi des dessins, des photos, des paroles, des musiques et des films ou vidéos qui peuvent s’échanger. Au-delà des journaux personnels ou des états d’âme des adolescents, les blogs se répandent de plus en plus dans la société civile. On trouve en effet :

  • des blogs d’entreprises, soit pour faciliter la communication interne, soit pour faire place à l’expression des syndicats, soit pour des actions commerciales.
  • des blogs d’associations, de groupes de citoyens, de consommateurs, de fans..
  • des blogs d’information ou de crise, une forme nouvelle de rencontre entre professionnels de l’information et amateurs, ces derniers pouvant se trouver au cœur de l’événement.
  • des blogs politiques, dont le rôle est d’ores et déjà avéré pour les élections futures.

Le blogueur est un éditeur

Juridiquement, les blogs sont des sites internet et sont soumis au droit applicable à tout service de communication au public en ligne (loi du 21 juin 2004). Il en découle plusieurs obligations :

D’abord s’identifier :

  • Un particulier est à la fois éditeur et directeur de la publication : il doit donc être identifiable. Il peut pour cela indiquer en clair son nom et ses coordonnées. Dans la pratique, la plupart des blogueurs préfèrent s’identifier auprès de leur hébergeur et ne se faire connaître sur le site que par un pseudonyme. Ils sont alors tenus de publier toutes les coordonnées de l’hébergeur.
  • Les professionnels doivent faire connaître en clair leur identité ainsi que celle de l’hébergeur.

Ensuite accorder un droit de réponse :

Toute personne citée sur un site bénéficie d’un droit de réponse pendant trois mois, lequel doit être publié dans les trois jours de sa réception.
Enfin déclarer les données personnelles :

Chaque fois qu’un blogueur diffuse sur son site des informations à caractère personnel (noms, prénoms, photos, adresses, etc.), il doit le déclarer à la Commission nationale Informatique et libertés (Cnil), ce qui se fait d’une façon simplifiée sur le site www.cnil.fr

Le blogueur est responsable

Comme tout gérant de site internet, le blogueur est responsable civilement et pénalement de tout le contenu de son site, c’est-à-dire ce qu’il exprime, mais aussi ce qu’expriment ses visiteurs.

Il est donc important de  »faire le ménage » sur le site à tout moment, car si la liberté d’expression et de critique est garantie par la loi, elle n’est pas sans limites.

Attention par conséquent à tout ce qui relèverait du  »délit de presse » : diffamations, injures, provocations, apologies.  Attention aussi à la diffusion d’œuvres de toutes natures soumises aux droits d’auteurs, en particulier en matière de musique, d’audiovisuel et de logiciels. Deux domaines méritent des précautions particulières :

  • Le respect du droit de propriété littéraire et artistique des tiers, y compris sur ce qui est publié sur d’autres blogs : seules de très courtes citations, identifiées, sont admises ;
  • Le droit à l’image des personnes : sauf illustration d’un événement public ou historique, on ne peut publier de photos de personnes majeures sans leur consentement, et mineures sans le consentement des parents.

En cas de recours, le blogueur est toujours mis en cause, soit directement en tant que directeur de la publication, soit indirectement sur un fondement de complicité.

Le cas particulier des mineurs

La fascination exercée par l’internet sur les jeunes n’est pas sans dangers. Ils doivent donc être protégés contre les risques venus de l’extérieur, mais aussi contre eux-mêmes.

Un mineur peut ouvrir un blog, avec l’autorisation de ses parents, mais il est recommandé de ne pas publier son identité ni ses coordonnées en clair. Même prudence pour certaines confidences personnelles, qui peuvent permettre de l’identifier. La surveillance des parents ou des éducateurs doit être ici particulièrement vigilante.

Une bonne solution peut passer par la création de blogs en milieu scolaire. Les établissements doivent alors se doter d’une charte d’utilisation des moyens informatiques, annexée au règlement intérieur. Attention cependant aux débordements tels que des commentaires sur l’établissement, les professeurs, ou même d’autres élèves. Un professeur diffamé ou injurié peut porter plainte contre un mineur, dont la responsabilité pénale peut parfaitement être retenue.

Pour en savoir plus :